Thomas Speck, aussi connu pour ses photos fine art de paysages est un photographe qualifié européen. THOMASSPECK
Photography
Introduction
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Thomas Speck, en tant qu’artiste et initiateur de la création, conserve les droits d’auteur sur son œuvre, conformément à la législation française. Toute exploitation de ces droits requiert l’autorisation expresse de Thomas Speck. Vos droits sur l’œuvre achetée se limitent donc à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.
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L’intégralité du design, des graphismes, des textes, de la disposition des éléments et de tout logiciel du Site Web sont soumis au Copyright © 2023, Thomas Speck Photography ou ses concédants de licence. TOUS DROITS RÉSERVÉS.
13. Clause de non-responsabilité
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14. Limitation de responsabilité
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15. Indemnisation
Vous acceptez de nous défendre, de nous indemniser et de nous tenir, ainsi que toute société ou individu affilié, à l’abri de toute responsabilité, coût et dépense, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, liés à ou en rapport avec (a) votre utilisation du Site Internet ou d’Internet, ou votre publication ou transmission de tout message ou information sur ce Site Internet par vous ou vos utilisateurs autorisés ; (b) votre violation de toute clause du présent Accord, y compris, sans limitation, la violation des garanties et déclarations énoncées ci-dessus ; (c) votre violation de tout droit d’un tiers, y compris, sans limitation, tout droit de confidentialité, de publicité ou de propriété intellectuelle ; (d) votre violation de toute loi, règle ou réglementation en France ou dans tout autre pays ; (e) toute réclamation ou dommage résultant de tout Contenu Utilisateur que vous nous fournissez ; ou (f) tout accès et utilisation du Site Internet par une tierce partie utilisant votre identifiant unique, mot de passe ou autre code de sécurité approprié.
16. Exonération
Dans l’éventualité où vous seriez impliqué dans un différend avec un ou plusieurs autres visiteurs, utilisateurs, clients ou clients du Site Internet, vous nous dégagez (ainsi que nos dirigeants, directeurs, agents, filiales, coentreprises et employés) de toute réclamation, demande et tout dommage (qu’ils soient directs ou indirects), connu ou inconnu, suspecté ou non, divulgué ou non, découlant de ou lié de quelque manière que ce soit à de tels différends.
17. Communication
Nous nous réservons le droit de Vous envoyer un courrier électronique afin de Vous informer des modifications ou ajouts apportés au Site Web ou au présent Accord.
Sauf disposition contraire dans Notre Politique de Confidentialité, Nous ne surveillerons, n’éditerons, ni ne divulguerons le contenu de Votre courrier électronique, sauf si cela est requis dans le cadre de la maintenance normale du Site Web et de ses systèmes, ou si Nous y sommes légalement tenus ou convaincus de bonne foi que cette action est nécessaire pour :
(a) se conformer à la loi ou à une procédure judiciaire signifiée à Nous ou au Site Web ;
(b) protéger et défendre Nos droits ou la propriété du Site Web, ou les utilisateurs du Site Web ;
(c) agir en cas d’urgence pour protéger la sécurité personnelle de Nos utilisateurs, du Site Web ou du public.
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18. Résolution des litiges et arbitrage
Vous et Nous convenons de la procédure de résolution des litiges suivante pour tout litige ou réclamation juridique découlant du présent Accord, du Site Web, d’un abonnement au Site Web ou de tout autre aspect de Notre relation (“Réclamation Juridique Concernée”).
Dans l’hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, Vous et Nous nous engageons, avant toute action judiciaire, à rechercher une solution amiable. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
Conformément à la législation française (Code de la consommation) en matière de règlement amiable des litiges, Nous sommes enregistrés auprès du Service de Médiation C&C :
Afin de résoudre rapidement et directement tout différend entre Nous, Vous et Nous convenons d’engager toute procédure d’arbitrage dans un délai de 15 jours après la survenance d’une Réclamation Juridique Concernée ; à défaut, cette réclamation sera considérée comme abandonnée.
Dans un souci de résolution rapide et efficace de Nos différends, Vous et Nous convenons de discuter d’abord de toute réclamation de manière informelle pendant au moins 15 jours. Pour ce faire, veuillez Nous envoyer par courrier électronique à info@thomasspeck.com Votre nom complet, Vos coordonnées, la nature de Votre réclamation et la solution que Vous proposez. Si Nous devons discuter d’un problème avec Vous, Nous Vous contacterons à l’adresse électronique ou postale figurant sur Votre compte.
Si Nous ne parvenons pas à un accord après un minimum de 15 jours de discussions, Vous et Nous convenons que toute Réclamation Juridique Concernée devra être résolue par un arbitrage individuel et contraignant en France.
Il existe deux exceptions limitées à cette clause de résolution des litiges et d’arbitrage :
(a) Chaque Partie peut saisir le tribunal compétent en matière de petits litiges pour toute réclamation relevant de cette juridiction, à condition que l’affaire soit traitée uniquement à titre individuel ;
(b) Chaque Partie peut engager une action en justice pour faire valoir ses brevets, marques, droits d’auteur ou secrets commerciaux devant un tribunal compétent.
Vous et Nous convenons également de recourir à l’arbitrage uniquement en nos capacités individuelles respectives, et non en tant que représentant ou membre d’un groupe, et Nous renonçons expressément à tout droit d’intenter une action collective ou de solliciter une réparation sur une base collective.
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19. Résiliation
Nous pouvons résilier le présent Accord :
Nous pouvons également bloquer Votre accès à Notre Site Web dans les cas suivants :
Vous pouvez mettre fin à Votre utilisation du Site Web ou des Services en Nous contactant via les coordonnées mentionnées dans cette politique. La demande de résiliation sera soumise à Notre vérification de Votre propriété du compte.
En cas de résiliation de Votre compte, Vous resterez redevable de tous les frais et charges accumulés jusqu’à la date effective de résiliation. Vous êtes personnellement responsable de toute commande passée ou de toute charge encourue via Votre compte avant la résiliation.
Chaque Partie peut résilier le présent Accord :
20. Conséquences de la résiliation ou de l’expiration
À la date effective de résiliation ou d’expiration du présent Accord :
La résiliation ou l’expiration du présent Accord n’affectera aucun de Nos droits et obligations acquis jusqu’à la date de résiliation.
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21. Révisions
Le présent Accord est susceptible d’être révisé et modifié périodiquement. Votre utilisation continue du Site Web après de telles révisions signifie que Vous acceptez, sans réserve, l’Accord révisé.
Si Vous n’êtes pas un abonné enregistré du Site Web, Vous pouvez consulter les modifications apportées à cet Accord en vérifiant régulièrement cette page.
Les modifications substantielles apportées au présent Accord seront indiquées par une mise à jour de la date d’entrée en vigueur en haut à gauche de cette page ainsi que par un avis publié sur la page d’accueil du Site Web.
Il est de Votre responsabilité de Vous tenir informé de toute révision du présent Accord et de Vous y conformer.
Si Vous Vous opposez à toute révision du présent Accord ou si Vous êtes insatisfait du Site Web de quelque manière que ce soit, Votre seul recours est de mettre immédiatement fin à Votre abonnement ou de cesser d’utiliser le Site Web. Autrement, en continuant à utiliser, visiter ou accéder au Site Web après la date d’entrée en vigueur des modifications, Vous acceptez d’être lié par celles-ci.
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22. Force majeure
Nous ne serons pas tenus responsables des dommages, des retards ou des échecs d’exécution résultant d’événements indépendants de Notre volonté raisonnable, y compris, mais sans s’y limiter : incendie, foudre, explosion, surtension ou panne de courant, inondation, catastrophes naturelles, guerre, révolution, troubles civils ou actes des autorités civiles ou militaires ; épidémies, pandémies ; toute loi, réglementation ou exigence imposée par une autorité gouvernementale ou juridique ; troubles du travail, y compris, sans limitation, grèves, ralentissements, piquets de grève ou boycotts ; impossibilité d’obtenir des matières premières, des moyens de transport, des carburants ou des sources d’énergie, ou actes ou omissions d’autres transporteurs publics.
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23. Exigences minimales d’âge
Notre Site Web ne s’adresse pas aux enfants. L’accès et l’utilisation de Notre Site Web sont exclusivement réservés aux personnes âgées d’au moins 13 ans aux États-Unis, 16 ans dans l’Union européenne, ou étant autrement capables de conclure et d’exécuter des accords juridiques. Si Vous êtes plus jeune, Vous ne pouvez pas Vous inscrire ni utiliser Notre Site Web.
Toute personne qui s’inscrit en tant qu’utilisateur ou qui fournit ses informations personnelles sur Notre Site Web déclare être âgée d’au moins 13 ans aux États-Unis, 16 ans dans l’Union européenne ou être autrement en capacité de conclure et d’exécuter des accords juridiques.
En acceptant cet Accord, Vous déclarez et garantissez que Vous êtes âgé d’au moins 13 ans aux États-Unis, 16 ans dans l’Union européenne ou être autrement en capacité de conclure et d’exécuter des accords juridiques.
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24. Dispositions générales
Juridiction et droit applicable. Toute réclamation relative à l’utilisation du Site Web et des documents qu’il contient est régie par le droit français. Vous acceptez la compétence exclusive des tribunaux étatiques et fédéraux situés à Colombes, France.
Accord intégral. Le présent Accord et les autres accords qui y sont intégrés constituent l’intégralité de l’accord entre Vous et Nous, remplaçant toute entente ou accord antérieur, écrit ou oral.
Une version imprimée du présent Accord sera recevable dans toute procédure judiciaire ou administrative dans la même mesure et sous les mêmes conditions que d’autres documents commerciaux initialement générés et conservés sous forme imprimée.
Divisibilité. Si une disposition du présent Accord est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera supprimée et les autres dispositions resteront en vigueur.
Cession. Vous acceptez que le présent Accord et tous les accords intégrés puissent être cédés automatiquement par Nous, à Notre seule discrétion. Vous ne pouvez pas céder cet Accord sans Notre consentement écrit.
Titres. Les titres sont fournis uniquement à titre de référence et n’affectent en rien la portée ou l’interprétation des sections concernées.
Absence de renonciation. Le fait que Nous n’agissions pas en cas de violation de Votre part ou de la part d’autres utilisateurs ne signifie pas que Nous renonçons à Notre droit d’agir en cas de violations ultérieures ou similaires.
Survie. Les clauses suivantes survivront à la résiliation ou à l’expiration du présent Accord : « Marques/Absence d’Approbation », « Droits Publicitaires », « Droits de Propriété Intellectuelle », « DÉCLARATIONS DE NON-RESPONSABILITÉ », « LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ », « Indemnisation », « Exonération de responsabilité », « Communications » et « Résolution des litiges et arbitrage ».
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25. Retour d’utilisateur
Nous Vous encourageons à Nous faire part de Vos commentaires, suggestions et retours d’expérience concernant le Site Web (« Retour »). Vous pouvez soumettre Votre Retour par e-mail à thomas@thomasspeck.com.
En soumettant un Retour, Vous Nous accordez une licence non exclusive, mondiale, perpétuelle, irrévocable, intégralement payée, libre de redevance, cessible et transférable sous tout droit de propriété intellectuelle que Vous détenez ou contrôlez concernant ce Retour. Nous avons ainsi le droit d’utiliser, reproduire, afficher, communiquer au public, imprimer, copier, éditer, traduire, distribuer, modifier, adapter, vendre, concéder en sous-licence, transmettre, créer des œuvres dérivées de ce Retour et de l’exploiter pour tout usage.
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26. Avis pour les utilisateurs californiens
Conformément à l’article 1789.3 du Code civil de Californie, les utilisateurs californiens ont droit à l’avis suivant : Vous pouvez Nous contacter via Notre page de contact.
L’Unité d’Assistance aux Plaintes de la Division des Services aux Consommateurs du Département des Affaires de la Consommation de Californie peut être contactée par écrit à 1625 N. Market Blvd., Suite S-202, Sacramento, California 95834, ou par téléphone au (800) 952-5210.
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27. Contact
Si Vous ne comprenez pas les présentes conditions générales ou si Vous avez des questions ou des commentaires, veuillez Nous contacter via Thomas Speck Photography, info@thomasspeck.com.
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VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU CES CONDITIONS, LES COMPRENDRE ET VOUS ENGAGER À LES RESPECTER. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE CES CONDITIONS, AINSI QUE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, CONSTITUENT L’ACCORD INTÉGRAL ENTRE NOUS, REMPLAÇANT TOUTE ENTENTE ANTÉRIEURE.
Thomas Speck, aussi connu pour ses photos fine art de paysages est un photographe qualifié européen.